(95) Tribunal de Pontoise : « L’alcool ne fait pas le bonheur du tribunal »

Koundé, 31 ans, a conduit alors qu’il n’en avait pas le droit. Il était ivre. Le tribunal correctionnel de Pontoise est familier de ces cas, qui défilent chaque jour devant les juges.

Président : « Souhaitez-vous être jugé aujourd’hui ou préférez-vous avoir un délai pour préparer votre défense ?

-      Je voudrais un délai. »

L’avocat blêmit.

« Mais vous m’avez dit tout à l’heure que vous vouliez être jugé aujourd’hui.

-     Ouais, mais en fait je préfèrerais préparer mon procès tranquillement.

-     (Président, sourire en coin) Je vous explique : soit on vous juge aujourd’hui et vous êtes fixé sur votre sort, soit vous demandez un délai, on devra renvoyer votre procès et décider des mesures de sûreté contre vous. Sur le plan statistique, dans 80 % des dossiers, il y a un mandat de dépôt. »

Le prévenu prend peur : « Je préfère être jugé aujourd’hui alors.

-     Très bien, nous vous écoutons », dit le président, qui n’a pas très envie de faire lui-même le résumé de l’affaire.

Ce prévenu, c’est Koundé, il a 31 ans, et l’avant-veille de ce lundi 30 décembre, il prenait l’apéritif chez un ami à Cormeilles-en-Parisis. Il s’est absenté quelques minutes pour « chercher un truc dans le camion » sans intention, il faut le croire, de conduire, mais un homme garé derrière lui l’attendait sur le parking pour lui signaler que son véhicule était collé au sien et que cela l’empêchait de sortir proprement de sa place. Peut-il le déplacer ? Koundé, évidemment, s’est exécuté. « J’étais ivre à ce moment-là », croit-il utile de préciser. La manœuvre effectuée, le prévenu est resté au volant, tout en papotant avec le quidam, et quand la police est arrivée, elle l’a contrôlé puis embarqué en découvrant qu’en plus d’être ivre, l’homme était dépourvu de permis de conduire.

« Je n’aime pas les piqûres »

Koundé tente de nuancer : en fait, la période de suspension de son permis était arrivée à son terme, il n’avait plus qu’une visite médicale de pure forme à passer pour retrouver le droit de conduire. « Pourquoi ne pas avoir passé cette visite ? », s’étonne alors le président, et Koundé part dans des explications alambiquées, en agitant les mains dans son box ; cette dame à l’administration lui aurait fourni un renseignement erroné, qui l’aurait engagé dans une démarche inutile et aurait retardé le processus, s’il avait été diligemment renseigné, il serait déjà en règle, mais le président l’interrompt vite, et lui dit : « Attendez, monsieur, cela n’intéresse pas le tribunal, reconnaissez-vous avoir conduit, même sur une courte période ? » Et Koundé est bien obligé de répondre : « Oui ».

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Il est forcé aussi d’admettre qu’il a également refusé la prise de sang qui aurait attesté de son état d’ébriété. Motif ? « Je n’aime pas les piqûres. » Moue désolée du président. Sujet suivant : « Qu’est-ce que vous faites dans la vie, Monsieur ?

-     Je suis chauffeur livreur.

-     Donc, vous avez besoin de conduire. La dernière fois que vous avez travaillé, c’était quand ?

-     C’était vendredi dernier.

-     Donc on est d’accord que vous exercez votre métier sans avoir le droit de conduire… »

Koundé se rend compte de son erreur.

« J’étais en train de faire les démarches.

-     Quels sont vos revenus ?

-     1 800 euros.

-     Des charges de famille ?

-     J’donne un petit billet à mes parents, de temps en temps. »

Vient le moment du casier, qui semble être le moment préféré de ce président. Ce dernier met un point d’honneur à tout lire scrupuleusement. « Je dirais deux choses à propos de ce casier, vous, vous en diriez quoi ?

-     C’est vrai, quand j’étais jeune j’ai un peu merdé.

-     Deux condamnations en 2023.

-     2023 ?

-     Oui, sur la fin on est plutôt sur du routier : on a des défauts de permis et d’assurance qui reviennent de façon régulière. Est-ce que vous avez déjà tué quelqu’un monsieur au volant de votre véhicule ? » La question surprend.

-     Non.

-     Est-ce que vous pensez que ça peut arriver ?

-     Non, je ne pense pas.

-     Vous savez combien de personnes meurent sur la route chaque année ?

-     …

-     Je dis ça, parce que si en quelques mètres vous faites un accrochage, alors je n’imagine pas sur un long trajet. Donc, vous vous considérez comme non dangereux au volant ?

-     Ça arrive à tout le monde, un accident.

-     Mais de fait, les personnes qui ont bu ont plus de chances de tuer. Est-ce que ça augmente de 5 %, 10 %, 20 % les risques d’accident ?

-     Ah, c’est au moins 100 %, j’en ai conscience.

-     C’est fois 18 ! Et si c’est conjugué avec le cannabis, c’est fois 36, puisque le cannabis multiplie par deux les risques d’accident mortel », souligne le président, dont les statistiques ne semblent pas être le point fort.

-     (Procureure) Vous avez neuf mentions pour des faits de délinquance routière, quelle garantie pouvez-vous donner que vous n’allez pas recommencer ?

-     Je vous promets que je ne conduirai plus la voiture tant que je n’aurais pas passé la visite médicale.

-     (Avocat) Qu’est-ce que vous ne ferez plus à partir d’aujourd’hui ?

-     Je ne boirai plus.

-     Est-ce que vous êtes prêt à vous soigner ?

-     Oui, je suis prêt à me soigner », récite Koundé, qui est en mode repentance maximale.

Sans faire de suspense, la procureure demande 18 mois de prison dont six mois avec sursis probatoire, un stage de sensibilisation à la sécurité routière et une contravention de 500 euros pour avoir refusé la piqûre. Elle demande également l’annulation administrative du permis de conduire, avec interdiction de le repasser pendant un an.

L’avocate tente une formule : « L’alcool ne fait pas le bonheur du tribunal », puis essaye une demande de relaxe originale : il n’a pas refusé de se soumettre au test, car il a bien voulu souffler. Il a juste eu peur de la piqûre. Elle voudrait bien que la peine de son client, qu’elle trouve élevée, soit intégralement assortie d’un sursis probatoire, mais le tribunal se rangera du côté de l’accusation en prononçant une peine strictement identique à celle requise par le parquet, sans mandat de dépôt.

Julien Mucchielli