En consultant la nouvelle
série d’affiches exposées dans le palais de justice, les justiciables devraient
mieux appréhender le déroulement de cette procédure qui peut les concerner.
Transformer l’attente dans le
tribunal en un temps pédagogique, c’est ce que propose le tribunal judiciaire
de Nanterre.
Dans une démarche
d’accessibilité, le tribunal, avec le soutien financier du Conseil département
d’accès au droit (CDAD) des Hauts-de-Seine, a mis en place un dispositif
d’information à destination des justiciables. Objectif : mieux faire
connaître la procédure de comparution sur reconnaissance préalable de
culpabilité (CRPC), aussi bien aux mis en cause qu’aux autres visiteurs.
Des supports papier et
numérique
C’est pourquoi, depuis
quelques jours, les visiteurs peuvent croiser et consulter des affiches
explicatives installées à proximité des salles d’audience dédiées à cette
procédure, ainsi que dans plusieurs espaces stratégiques du palais de justice
de Nanterre, explique le tribunal sur LinkedIn.
Sur ces affiches, une
présentation des principales démarches à effectuer le jour de l’audience pour
le justiciable et des différentes situations possibles en cas de renvoi de leur
dossier. Un QR code y est également scannable et renvoie vers une vidéo intitulée « 3 minutes pour
comprendre la CRPC », qui offre un décryptage de cette procédure avec
l’ancien procureur du tribunal Pascal Prache.
La vidéo, sous-titrée, entend
permettre aux personnes malentendantes de la visionner, et à tous de la regarder
« en silence dans les différents espaces d’attente de la
juridiction ».
D’après le tribunal, d’autres
supports d’information similaires à ceux déployés pourraient également être
développés dans l’avenir, afin de présenter des procédures ou dispositifs
judiciaires par exemple.
Allison
Vaslin