Chef de la juridiction depuis
2019, l’homme de 57 ans doit prochainement être recruté pour de nouvelles
fonctions.
Le président du tribunal
judiciaire de Paris Stéphane Noël a quitté la juridiction parisienne ce
mercredi 5 mars, à la suite de la publication au Journal officiel le même jour d’un
décret
portant décharge de fonctions.
Contacté par le JSS,
le tribunal confirme le départ de son président et indique que « cette
décharge s’inscrit dans un processus de recrutement pour de nouvelles fonctions »,
sans donner plus de précisions sur son avenir.
L’actuelle première
vice-présidente du TJ de Paris chargée des fonctions de juge des enfants
Pascale Bruston assurera l’intérim, en attendant la nomination d’un successeur.
Un début de carrière en
Rhône-Alpes
Issu de la promotion 1990 de
l’École nationale de la magistrature, Stéphane Noël débute sa carrière en 1992 comme
juge des enfants au tribunal de grande instance de Grenoble. En 1994, il est
nommé à sa demande juge placé auprès du premier président de la cour d’appel de
Lyon, puis, en 1997, juge d’instruction au sein du tribunal de grande instance
de Lyon.
En 2000, il prend pour la
première fois la présidence d’un tribunal, le tribunal de grande instance de
Belley (Ain).
Après la réélection de
Jacques Chirac en 2002, il entre au cabinet du ministre délégué à la Famille Christian
Jacob, en tant que conseiller technique pour les affaires juridiques, puis au
cabinet des gardes des Sceaux Dominique Perben en 2004 puis Pascal Clément en 2005,
comme conseiller pour le droit civil et l’accès au droit auprès du premier et conseiller
pour les affaires civiles pour le second.
Parallèlement, en 2003, il
devient premier substitut auprès de l’administration centrale du ministère de
la Justice, puis, en 2006, inspecteur auprès de l’Inspection générale des
services judiciaires (IGSJ).
Si cette dernière nomination
le conduit à quitter le cabinet du garde des Sceaux, Stéphane Noël revient très
vite à la Chancellerie, étant nommé en 2007 conseiller de Rachida Dati chargé
de la carte judiciaire et directeur adjoint du cabinet de la ministre.
Dans les juridictions
franciliennes dès 2015
Il retourne en juridiction en
2008, nommé procureur général près la cour d’appel de Bourges, mais revient à l’IGSJ
en 2012 en tant qu’inspecteur général adjoint.
En 2015, il arrive dans le
ressort de la cour d’appel de Paris, en devenant président du tribunal de
grande instance de Créteil, avant son arrivée au TGI/TJ de Paris en 2019.
Au sein de la juridiction
parisienne, Stéphane Noël avait participé à l’entrée
en vigueur d’un protocole sur l’évolution des pratiques de procédures (EPP)
devant la 3e chambre civile du tribunal, ainsi qu’un autre
protocole, cette fois visant à
améliorer les pratiques au sein du pôle Famille et améliorer les échanges
entre les juridictions.
Plus récemment, en janvier
dernier, Stéphane Noël avait présidé l’audience
d’installation de nouveaux magistrats.
Alexis
Duvauchelle
stephane noel